Identification de l’éditeur, publication, hébergement et conditions d’utilisation du site NOVESIS.
AutomatismesSupervisionDonnées industrielles
Documents · informations légales · Photographie d’illustration
Ce site présente NOVESIS, l’activité industrielle développée par HTTP. Il est édité par HTTPROJECT, SARL au capital de 7 000 €, dont le siège social est situé au 7 rue Saint-Conwoïon, 35600 Redon.
Le directeur de la publication est Vincent Hemery, en qualité de gérant de HTTPROJECT.
Le site est hébergé par LWS (Ligne Web Services), SAS, 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France. Téléphone : 01 77 62 30 03. Informations : lws.fr.
La structure du site, les textes, la charte graphique, les photographies et les éléments de marque NOVESIS sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation substantielle nécessite l’autorisation préalable de l’éditeur, sauf exception prévue par la loi.
Les noms, marques et logos de clients, partenaires ou éditeurs technologiques présentés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence illustre un environnement technologique ou une référence historique ; elle ne crée pas d’engagement au-delà des mentions expressément indiquées.
Les informations publiées décrivent les activités de NOVESIS à titre général. Elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni une garantie de compatibilité, de performance ou de délai. Les fonctions, licences, niveaux de service, essais et engagements applicables sont ceux définis dans la proposition et les documents contractuels acceptés.
L’éditeur s’efforce de maintenir des informations exactes et accessibles. Une erreur, une interruption ou un lien externe ne saurait toutefois engager sa responsabilité au-delà des obligations légales applicables. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations et de la vérification de leur adéquation à son contexte.
Le site est soumis au droit français. Tout différend est traité selon les règles de compétence applicables.
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